Mentions légales

Contrat d’auteur

Dernière mise à jour : 25 septembre 2026

Contrat d'auteur Tellura

Version 1.5 — en vigueur à compter du 25 septembre 2026

Le présent Contrat est conclu entre Septem Montes, Inc., société du Delaware dont l'adresse commerciale est 1111B S Governors Ave, Suite 43135, Dover, DE 19904, United States, exerçant sous le nom Tellura (« Tellura », « nous »), et vous, l'auteur.

Il s'applique lorsque vous publiez une œuvre sur Tellura. Il s'ajoute aux Conditions d'utilisation ; en cas de contradiction entre les deux au sujet de votre œuvre, le présent Contrat prévaut.

1. La version courte

Nous estimons que vous devez pouvoir comprendre un contrat d'édition sans avocat ; voici donc l'intégralité de l'accord en dix lignes. Tout ce qui suit en constitue le détail, et rien de ce qui suit ne contredit ce qui précède.

Votre œuvre vous appartient. Elle ne nous appartient jamais, et nous ne prenons jamais une part de votre droit d'auteur.
Ce contrat n'est pas exclusif. Publiez la même œuvre partout ailleurs, au même moment, sans nous demander l'autorisation.
Vous pouvez partir quand vous le souhaitez. Vous n'avez besoin ni de notre autorisation, ni d'un motif, ni d'un préavis avant de publier ailleurs.
Nous ne prenons aucun droit cinématographique, télévisuel, vidéoludique, audio, d'édition imprimée ou de merchandising. Aucun droit de préférence, aucun droit d'alignement, aucune option.
Vous recevez une part des revenus que votre œuvre génère — pas après des déductions non précisées. La Section 6 énumère chaque déduction, et cette liste est fermée.
Nous ne réduirons pas votre part sans un préavis de 30 jours, et si nous le faisons, vous pouvez reprendre votre œuvre et partir immédiatement.
Les traductions vous appartiennent, parce que vous les payez.
Nous n'entraînons pas de modèles d'IA sur vos écrits et ne le ferons pas sans vous le demander séparément.
Vous pouvez dire publiquement ce que vous voulez à notre sujet. Il n'y a aucune clause de bâillon dans le présent contrat, et il n'y en aura jamais.
Nous ne pouvons pas payer partout, nous vous le disons avant que vous ne gagniez quoi que ce soit, et, à l'heure actuelle, les versements sont suspendus. Nous sommes en train de changer le circuit par lequel les gains parviennent aux auteurs, de sorte qu'aucun versement n'est envoyé aujourd'hui. Nous entendons mettre fin à cette suspension et nous n'annoncerons pas une date que nous ne pourrions pas tenir ; quelle qu'en soit la durée, elle ne vous retire rien. Vos gains s'accumulent, ne sont jamais perdus et n'expirent jamais, et, tant qu'elle dure, nous n'ouvrons pas de nouvelle publication payante. Par ailleurs, et de manière permanente, il existe des pays que nous ne pouvons pas atteindre du tout ; votre versement minimal et vos éventuels frais de corridor dépendent du lieu où vous résidez et figurent sur la page de vos paramètres de versement. Si votre pays est l'un de ceux que nous ne pouvons pas atteindre, nous vous le disons avant que vous ne gagniez quoi que ce soit et nous ne prenons pas de licence pour vendre votre œuvre. La suspension n'est pas cela : elle ne libère la licence pour personne.

2. Ce que vous nous autorisez à faire

2.1 La licence

Vous concédez à Tellura une licence non exclusive, mondiale, libre de redevances et révocable d'héberger, stocker, reproduire, afficher, transmettre et communiquer votre œuvre au public, aux seules fins d'exploiter et de promouvoir les Services Tellura.

Telle est la totalité de la concession. En particulier :

elle est limitée aux Services. Elle ne s'étend pas à notre « activité » en général, et nous ne pouvons pas utiliser votre œuvre en dehors des Services ;
elle est révocable. La Section 5 vous indique comment, et il n'y a rien pour quoi vous ayez besoin de notre accord ;
nous ne pouvons pas la sous-licencier à un tiers, sauf aux prestataires techniques qui hébergent, distribuent ou traduisent l'œuvre sur nos instructions, et uniquement afin qu'ils puissent le faire ;
elle ne nous permet pas de vendre votre œuvre, de l'assortir d'une option ou de la licencier à quiconque, à quelque fin que ce soit.

2.2 Ce que nous pouvons modifier

Nous pouvons apporter les modifications de mise en forme et techniques nécessaires à l'affichage et à la diffusion de votre œuvre : recomposition du texte, génération de couvertures et de vignettes à différentes tailles, production de formats de lecture, indexation pour la recherche.

Nous ne retouchons pas votre prose. Si nous souhaitons un jour proposer une modification éditoriale de fond, nous vous la soumettrons, et vous pourrez la refuser sans conséquence.

2.3 La promotion

Nous pouvons utiliser votre titre, votre couverture, votre nom d'auteur et de courts extraits pour promouvoir l'œuvre et les Services — dans le catalogue, dans les recommandations, sur nos propres comptes sociaux et dans des contenus éditoriaux.

Nous n'ouvrirons, n'exploiterons et n'utiliserons jamais un compte en votre nom pour publier, et nous ne présenterons pas comme écrit par vous ce que vous n'avez pas écrit.

2.4 Les droits que nous ne prenons pas

Pour lever toute ambiguïté, le présent Contrat ne nous confère aucun droit sur :

les adaptations imprimées, audio, cinématographiques, télévisuelles, en diffusion en continu, scéniques, vidéoludiques ou de merchandising ;
les suites, préquelles, spin-offs, autres œuvres situées dans le même univers, ou toute œuvre future de votre part ;
les traductions, sauf dans les conditions prévues à la Section 4 ;
votre nom, votre image ou votre personnage public, au-delà de la promotion décrite au 2.3.

Nous n'avons aucun droit de préférence, aucun droit d'alignement et aucune option sur l'un quelconque de ces éléments. Si quelqu'un propose d'adapter votre œuvre, cela ne regarde que vous et vous n'avez pas à nous en informer.

2.5 L'entraînement de l'IA

Nous n'utilisons pas votre œuvre pour entraîner des modèles d'IA générative, et nous ne la licencierons ni ne la vendrons à quiconque à cette fin.

Si nous souhaitons un jour le faire, nous vous poserons la question de manière distincte et spécifique, vous serez libre de refuser, et ce refus ne vous coûtera rien — ni votre visibilité, ni votre part de revenus, ni votre position sur la plateforme. Nous n'intégrerons pas cette demande à une mise à jour du présent Contrat, et nous ne considérerons pas le silence comme un accord.

Cela ne nous empêche pas d'envoyer votre texte à un fournisseur d'IA tiers pour exécuter une tâche que vous avez demandée, ce qui signifie aujourd'hui la traduction (Section 4) et l'indexation pour la recherche. Ces fournisseurs sont nommés dans la Politique de confidentialité.

3. Ce que vous nous garantissez

Vous confirmez que :

l'œuvre est la vôtre, et que vous l'avez écrite ;
vous avez le droit de la publier sur Tellura, et que cette publication ne contrevient à aucun autre accord que vous avez signé ;
elle ne porte atteinte au droit d'auteur, aux marques, à la vie privée ni au droit à l'image de quiconque, et qu'elle n'est pas diffamatoire ;
elle n'est pas plagiée, et la prose n'est pas générée par une machine puis présentée comme votre écriture ;
vous l'étiquetterez avec exactitude, y compris les avertissements de contenu et de maturité.

Si une réclamation est formée contre nous parce que l'une de ces déclarations était inexacte, vous acceptez de couvrir nos pertes raisonnables et nos frais juridiques raisonnables — mais uniquement dans la mesure où la réclamation résulte de votre manquement, uniquement lorsque vous avez agi délibérément ou par négligence, et jamais pour quoi que ce soit que nous avons causé. Nous vous informerons promptement de toute réclamation de ce type et ne la réglerons pas d'une manière qui vous engage sans vous consulter au préalable.

4. Les traductions

4.1 Vous décidez, œuvre par œuvre et langue par langue

Tellura peut traduire automatiquement votre œuvre. Rien n'est traduit sans que vous l'ayez choisi, pour cette œuvre précise et cette langue précise. Il n'y a aucun réglage par défaut, aucune activation groupée, et aucune traduction automatique des œuvres dont les auteurs ne l'ont pas demandée.

4.2 Vous la payez, depuis votre solde de Crédits Studio

La traduction est un service que nous vous vendons. Avant toute exécution, nous indiquons un plafond de prix en Crédits Studio. Si vous l'acceptez, ce montant est débité ; lorsque la tâche est soldée, tout montant non utilisé est remboursé sur votre solde de Crédits Studio. Vous n'êtes jamais facturé au-delà du plafond indiqué.

Si vous êtes un consommateur là où vous résidez, vous pouvez disposer d'un droit légal de rétractation sur cet achat. Ce droit n'est pas affecté par le présent Contrat, et nous vous en informerons au moment de l'achat.

4.3 La traduction vous appartient

Parce que vous l'avez commandée et payée, le texte traduit vous appartient. Vous pouvez le télécharger, l'utiliser où bon vous semble et le publier sur toute autre plateforme.

Nous devons être francs avec vous sur la situation juridique, car elle est inhabituelle et il est dans votre intérêt de la comprendre. Une traduction automatique non révisée n'est probablement protégée par aucun droit d'auteur aux États-Unis, faute d'auteur humain — le Copyright Office l'a affirmé et la Cour suprême a refusé de réexaminer la question en mars 2026. Ainsi, la « propriété » du résultat brut peut être une notion vide. Ce qui n'est pas vide, c'est ceci : une traduction est une œuvre dérivée de votre œuvre, de sorte que votre droit d'auteur détermine si elle peut ne serait-ce qu'exister ou être distribuée, quel qu'en soit le producteur. C'est pourquoi nous avons besoin de votre autorisation, et pourquoi cette autorisation prend fin quand vous le décidez.

4.4 L'autorisation que vous nous donnez pour les traductions

Vous nous concédez la même licence qu'à la Section 2.1 sur chaque traduction que vous commandez — non exclusive, révocable, limitée à l'exploitation et à la promotion des Services — pour les langues que vous avez sélectionnées, aussi longtemps que l'œuvre est présente sur Tellura, et pas au-delà.

Nous énumérons les langues sur chaque commande de traduction, et cette liste constitue la limite de ce que vous avez concédé. Nous ne prenons rien pour les langues que vous n'avez pas choisies.

4.5 Étiquetage, correction et retrait

Chaque page traduite automatiquement est étiquetée comme traduite automatiquement, de façon visible, aux lecteurs.

À tout moment, vous pouvez : faire retirer une traduction sans retirer l'original ; la corriger ; ou la remplacer par une version révisée par un humain, que nous publierons à la place du résultat automatique.

4.6 Lorsque vous partez

Les traductions sont retirées en même temps que l'œuvre (Section 5). Nous ne continuerons pas à distribuer la traduction d'une œuvre que vous avez retirée — nous ne pourrions pas le faire licitement, et nous ne le voudrions pas.

5. Le départ

5.1 Vous pouvez partir à tout moment

Vous n'avez pas besoin de notre autorisation et vous n'avez pas à donner de motif.

Rien dans le présent Contrat ne restreint les autres lieux où vous publiez, à tout moment, avec ou sans préavis à notre égard. Il n'y a aucune exclusivité, aucune exigence de consentement et aucun délai d'attente avant que vous puissiez publier la même œuvre ailleurs.

5.2 Ce qui se passe lorsque vous nous demandez de retirer une œuvre

Sur votre demande :

immédiatement : l'œuvre est retirée du catalogue, de la recherche, des recommandations et de toutes les surfaces de découverte, et les abonnements qui la concernent cessent de se renouveler ;
dans un délai de 30 jours : l'œuvre et ses traductions sont retirées du Service.

Ces 30 jours existent pour une seule raison, et ce n'est pas pour vous retenir : les lecteurs qui ont déjà payé pour déverrouiller des chapitres ont besoin d'une fenêtre pour lire ce qu'ils ont acheté, et les abonnés ont besoin que leur période en cours s'achève proprement. Si vous voulez que ce soit plus rapide, dites-le-nous et nous le ferons — nous rembourserons les lecteurs concernés plutôt que de retenir votre œuvre.

5.3 Ce qui subsiste après le retrait, et rien d'autre

Après le retrait, nous conservons uniquement :

les copies de sauvegarde, jusqu'à ce qu'elles soient écrasées dans le cycle ordinaire ;
l'accès pour les lecteurs ayant déjà payé des chapitres déterminés, comme décrit dans les Conditions d'utilisation ;
les registres de transactions et documents fiscaux que la loi nous impose de conserver ;
les critiques, notes, commentaires et statistiques de lecture rédigés par d'autres utilisateurs au sujet de l'œuvre. Ce sont leurs mots, pas les vôtres, et ils demeurent — mais ils sont détachés de l'œuvre et nous ne les utiliserons pas pour promouvoir Tellura après votre départ.

Nous ne conservons aucun autre droit, de quelque nature que ce soit.

5.4 Si nous retirons votre œuvre

Nous pouvons retirer une œuvre si elle contrevient aux Conditions d'utilisation, au présent Contrat ou à la loi, ou si nous y sommes tenus. Nous vous en indiquerons la raison, et vous pouvez la contester au titre des Conditions d'utilisation. Sauf lorsque la loi impose une action immédiate, nous vous préviendrons au préalable et vous donnerons la possibilité de corriger le problème.

5.5 Nous ne poursuivrons pas votre histoire

Si vous cessez de mettre à jour une œuvre, il ne se passe rien. Nous ne chargerons personne de la poursuivre, nous ne la réattribuerons pas et nous ne la revendiquerons pas. Elle reste la vôtre, que vous la terminiez ou non. Si votre compte devient inactif, nous pouvons déréférencer une œuvre inachevée des surfaces de découverte actives, mais elle demeure la vôtre et nous la rétablirons sur demande.

6. L'argent

6.1 Votre part est une part des revenus générés par votre œuvre

Vous recevez un pourcentage des revenus générés par votre œuvre — déverrouillages en coins et abonnements — après les déductions de la Section 6.2, et rien d'autre. Les cinq points du 6.2 sont la seule chose déduite avant le calcul de votre part, et cette liste est fermée.

Votre pourcentage est fixé dans le Barème de rémunération des auteurs, qui fait partie du présent Contrat et qui est publié, versionné et daté. Il commence à 60 % et augmente avec la production ; les paliers, seuils et taux actuels figurent dans le Barème.

C'est nous qui fixons le prix, pas vous — et vous devez le savoir avant de publier. Le prix en coins d'un chapitre est calculé par nous d'après son nombre de mots, selon une grille publiée. Vous décidez si un chapitre est gratuit ou payant, mais vous ne choisissez pas le nombre de coins, et aucun champ, nulle part, ne vous le permet.

La grille en vigueur au titre de la version 1.5 du présent Contrat est la suivante.

Longueur du chapitre	Prix pour le lecteur
jusqu'à 1000 mots	1 coin
de 1001 à 2500 mots	2 coins
de 2501 à 4000 mots	3 coins
de 4001 à 6000 mots	4 coins
plus de 6000 mots	6 coins

Nous pouvons modifier cette grille, et une modification de celle-ci change ce que les lecteurs paient et donc ce que vous gagnez. Nous traitons donc une modification qui réduit ce qu'un lecteur paie pour votre œuvre comme la Section 6.7 traite une réduction de votre part, à savoir un préavis d'au moins 30 jours, par courriel et dans votre tableau de bord, et la possibilité de retirer immédiatement vos œuvres pendant cette période sans pénalité.

Votre pourcentage s'applique aux revenus qui subsistent après ces déductions. Rien dans la présente Section ne nous autorise à prélever plus que ce que prévoit le Barème de rémunération.

6.2 Les seules déductions — cette liste est fermée

Nous déduisons du brut uniquement :

les frais de prestataire de paiement facturés par Stripe sur la transaction. Avec Managed Payments, Stripe est le marchand enregistré et facture ses frais sous forme d'un total journalier sur les transactions de ce jour-là plutôt qu'un frais par transaction ; nous appliquons donc les tarifs publiés à chaque transaction et rapprochons la différence chaque jour ;
les taxes sur les transactions (TVA, TPS, taxe sur les ventes) que la loi nous impose de collecter et de reverser — cet argent n'est jamais le nôtre ;
les remboursements et rétrofacturations portant sur l'achat de ce lecteur, au titre de la Section 6.6 ;
la retenue à la source que la loi nous impose de prélever et de reverser, au titre de la Section 6.5 ;
les frais de corridor de versement, et uniquement sur un versement qui vous est effectivement envoyé, et uniquement lorsque nous vous avons indiqué le montant avant que vous ne publiiez quoi que ce soit de payant. Il s'agit de ce que le prestataire de versement facture pour acheminer les fonds vers votre pays, et non de frais de plateforme. Nous les répercutons à prix coûtant, sans prendre aucune marge, le montant exact applicable à votre pays figure sur la page de vos paramètres de versement, et il vous est indiqué avant que vous ne publiiez quoi que ce soit de payant. Aucuns frais de corridor ne sont jamais facturés tant qu'aucun versement n'est envoyé, et lorsqu'aucuns frais de corridor ne s'appliquent à votre pays, rien n'est prélevé au titre du présent point.

Il n'y a rien d'autre. Aucune récupération de frais de marketing, aucuns « frais d'exploitation », aucune commission de plateforme au-delà de la part que nous avons annoncée, aucune déduction non précisée. Si cela ne figure pas sur cette liste, cela n'est pas prélevé sur votre argent.

6.3 Les versements

Les versements sont suspendus. Nous sommes en train de changer le circuit par lequel les gains parviennent aux auteurs et, tant que ce travail n'est pas terminé, il n'existe aucun circuit de versement actif : aucun auteur ne peut être payé, dans aucun pays, quel que soit son solde. Nous n'allons pas décrire les versements comme si l'argent circulait alors que ce n'est pas le cas.

La suspension ne vous retire rien. Tout ce que vous gagnez est enregistré comme une dette que nous avons envers vous. Elle n'est jamais perdue et n'expire jamais. La liste de la Section 6.2 reste fermée tout du long : rien n'est déduit au titre de la suspension, ni frais de garde ni frais de gestion. Ce qui vous est dû n'est pas un portefeuille : ce n'est pas un solde stocké que vous pourriez dépenser, transférer ou envoyer à quiconque, et nous ne détenons pas d'argent pour votre compte en qualité d'intermédiaire. Nous sommes votre débiteur, et la dette s'éteint par son paiement.

Tant que les versements sont suspendus, nous n'ouvrons pas de nouvelle publication payante. Nous n'allons pas ouvrir un moyen de gagner de l'argent que nous n'avons actuellement aucun moyen d'envoyer. Tout ce qui a déjà été gagné continue de s'accumuler.

Nous n'annonçons pas de date. Nous préférons vous dire que nous ne savons pas plutôt que de vous en donner une et de la manquer. Lorsque le circuit changera, le Barème de rémunération sera republié, et vous en serez informé.

Lorsque les versements reprendront, le ou les circuits qui vous sont ouverts, votre versement minimal et, le cas échéant, vos frais de corridor seront tous indiqués sur la page de vos paramètres de versement, et nous vous dirons ces trois éléments avant que vous ne publiiez quoi que ce soit de payant. Aucun circuit ne couvre le monde entier. Vous devrez compléter le parcours d'inscription du prestataire, qui comprend des vérifications d'identité.

Nous vous le disons avant que vous ne gagniez, et non après. Avant que vous ne publiiez quoi que ce soit de payant, nous vous indiquons si nous pouvons vous payer, quel circuit vous concerne, quel est votre versement minimal et quels sont les frais de corridor. Vous ne découvrirez pas qu'un versement coûte 25 $ US une fois l'argent déjà là. Cet engagement ne dépend pas de l'existence d'un circuit actif aujourd'hui.
Si votre pays n'est atteint par aucun circuit, nous le disons et nous ne prenons pas de licence pour vendre votre œuvre. Vous êtes libre de publier gratuitement. Ce que nous ne ferons pas, c'est vendre vos chapitres en vous disant que nous pouvons vous payer alors que nous ne le pouvons pas. Il s'agit ici de votre pays, et non de la suspension : la suspension est temporaire, s'applique à tous, et ne libère pas notre licence sur l'œuvre de quiconque.
Si votre circuit cesse de vous atteindre après que vous avez gagné, ce qui vous est dû n'est pas perdu et n'expire pas, et nous trouverons un autre moyen de vous payer. La liste de la Section 6.2 reste fermée tout du long : rien n'est déduit pour le désagrément.
Les gains d'un mois civil sont arrêtés le mois suivant, à la date indiquée dans le Barème de rémunération. L'arrêté des comptes, c'est le calcul ; c'est la mise à disposition de l'argent qui est suspendue.
Le seuil minimal de versement figure sur la page de vos paramètres de versement. Les soldes inférieurs à ce seuil s'accumulent et sont reportés — ils ne sont jamais perdus et n'expirent jamais — et sont versés dès que le seuil est atteint.
La clôture de votre compte ne vous fait pas perdre ce qui vous est dû. La dette survit à la clôture et le seuil ne lui est pas applicable : nous la payons intégralement. Si aucun circuit de versement n'est ouvert au moment où vous clôturez, nous la réglons par un autre moyen — dites-nous où l'envoyer et nous le ferons. Nous n'invoquerons ni la clôture de votre propre compte, ni une suspension de notre fait, pour ne pas vous payer.
La conversion de devises, lorsqu'elle s'applique, est effectuée par le prestataire à ses taux, que nous ne fixons pas et sur lesquels nous ne prenons pas de marge.

6.4 Ce que vous pouvez voir

Vous disposez d'un tableau de bord indiquant, par œuvre et par langue : les lectures, les déverrouillages, les abonnements, les revenus bruts, chaque déduction détaillée, et votre net.

Au moins une fois par an, nous vous remettrons une reddition de comptes portant sur tous les modes d'exploitation et tous les revenus dans le monde entier relatifs à votre œuvre, y compris tout montant perçu par une personne à qui nous avons consenti une sous-licence au titre du 2.1. Si vous estimez que votre part est devenue disproportionnellement faible au regard des revenus que votre œuvre génère, vous pouvez nous demander de la réexaminer, et nous traiterons cette demande de bonne foi.

6.5 La fiscalité

Les pourcentages figurant dans le Barème de rémunération s'entendent avant retenue fiscale à la source. Lorsque la loi nous impose de retenir, nous retenons sur votre paiement et reversons le montant.
Une documentation fiscale valide est une condition du paiement. Sans un formulaire W-8BEN en cours de validité (ou W-9 si vous êtes une personne des États-Unis), nous devons retenir au taux légal par défaut, ou retenir le paiement.
Les avantages conventionnels vous appartiennent et il vous revient de les réclamer, et ils exigent une documentation valide au dossier avant la date de paiement. Nous ne pouvons pas appliquer un taux conventionnel de manière rétroactive ; une demande tardive passe par l'administration fiscale au moyen de votre propre déclaration.
Seule la fraction de vos gains attribuable aux lecteurs situés aux États-Unis est de source américaine. Nous appliquons une méthode constante pour la déterminer et nous l'expliquerons sur demande.
Vous êtes un concédant indépendant, et non un salarié, et vous êtes responsable de vos propres impôts là où vous résidez.

6.6 Remboursements et rétrofacturations

Si l'achat d'un lecteur est remboursé ou fait l'objet d'une rétrofacturation, nous annulons votre part de cet achat. Lorsque vous n'en avez pas encore été payé, nous la déduisons des gains auxquels elle avait été rattachée ; lorsque vous en avez déjà été payé, nous l'enregistrons comme une imputation sur vos gains futurs. Nous vous montrons chaque annulation, avec la transaction à laquelle elle se rapporte, quelle que soit celle de ces deux voies qui a été suivie.

Si l'annulation est ultérieurement tranchée en votre faveur, nous rétablissons les gains. Lorsque la période initiale a déjà été payée, le montant rétabli est crédité sur votre période en cours plutôt que de rouvrir une période close, de sorte qu'il vous parvient dans la reddition de comptes de ce mois-là.

En dehors de votre part de l'achat annulé, et des éventuels frais de prestataire de paiement, au titre du point 1 du 6.2, que le prestataire nous facture effectivement sur l'annulation elle-même, un remboursement ne vous prend rien d'autre.

6.7 Si nous modifions votre part

Nous pouvons modifier le Barème de rémunération. Si une modification réduit votre part :

nous vous adressons un préavis d'au moins 30 jours, par courriel et dans votre tableau de bord ;
pendant cette période, vous pouvez retirer immédiatement tout ou partie de vos œuvres, sans délai de 30 jours et sans pénalité ;
elle ne s'applique jamais rétroactivement. Tout ce que vous avez gagné avant sa prise d'effet est calculé à l'ancien taux, y compris les sommes non encore versées.

Les augmentations prennent effet dès que nous l'indiquons.

7. Vous pouvez parler de nous

Le présent Contrat ne met à votre charge aucune obligation de confidentialité, ni aucune clause de non-dénigrement.

Vous pouvez publier vos gains, publier le présent Contrat, parler publiquement de votre expérience, vous plaindre de nous en nous nommant, avertir d'autres auteurs et vous organiser avec eux. Nous n'exercerons aucune mesure de représailles contre votre compte, votre visibilité ou vos revenus en raison de ce que vous dites à notre sujet.

Nous vous demandons une chose, qui n'est pas une obligation juridique : si quelque chose ne va pas, dites-le-nous d'abord, afin que nous ayons la possibilité d'y remédier.

8. Vos droits moraux

Nous reconnaissons que, dans de nombreux pays — dont la France, l'Allemagne et la Turquie —, les auteurs détiennent un droit moral à la paternité et au respect de l'œuvre qui ne peut être ni vendu, ni faire l'objet d'une renonciation, ni être cédé, quoi que dise un contrat.

Le présent Contrat ne vous demande pas d'y renoncer, et nous ne le demanderions pas. Vous serez toujours crédité en qualité d'auteur. Si vous estimez que quelque chose que nous avons fait à votre œuvre — une traduction, un changement de mise en forme, la manière dont elle est présentée — porte atteinte à l'intégrité de l'œuvre ou à votre réputation, dites-le-nous et nous le corrigerons ou le retirerons.

9. Modifications du présent Contrat

Il s'agit d'un document versionné assorti d'un journal des modifications public. Nous ne le modifions pas en silence.

Pour les modifications substantielles, nous adressons un préavis d'au moins 30 jours, vous indiquons clairement ce qui a changé et vous demandons d'accepter la nouvelle version. Le fait de continuer à publier ne vaut pas acceptation. Si vous n'acceptez pas, vos œuvres existantes restent publiées sous la version que vous avez acceptée pendant que vous réfléchissez, et vous pouvez les retirer à tout moment au titre de la Section 5.

Les modifications ne s'appliquent jamais rétroactivement aux gains déjà acquis ni aux traductions déjà commandées.

10. Durée, et le reste

Durée. Le présent Contrat court tant que vous avez une œuvre sur Tellura, et prend fin lorsque votre dernière œuvre est retirée — à l'exception des Sections 3 (vos garanties, s'agissant des réclamations déjà nées), 5.3 (ce qui subsiste), 6.2 (la liste fermée des déductions), 6.3 (ce que nous vous devons et la manière dont cela vous est payé), 6.5 et 6.6 (fiscalité et annulations), et 8.

Le 6.2 subsiste aussi longtemps que subsiste toute stipulation permettant d'y opérer une déduction. Lorsque les 6.5 et 6.6 survivent au présent Contrat, il en va de même de la liste qui les limite et de la phrase qui la referme. Rien ne peut être prélevé sur un solde après la fin du Contrat qui n'aurait pas pu l'être avant celle-ci.

Le retrait de votre œuvre n'annule jamais une dette, et ne la laisse jamais sans issue. La Section 6.3 survit à la fin du présent Contrat précisément afin que les gains qui ne vous ont pas encore été payés restent dus, et restent payables, après le retrait de votre dernière œuvre. Vous n'avez pas à maintenir une œuvre publiée pour être payé au titre de celle-ci. Lorsque le présent Contrat prend fin, le seuil minimal de versement cesse de vous être applicable : vous ne pouvez plus rien gagner, de sorte qu'un solde inférieur à ce seuil ne pourrait jamais croître jusqu'à l'atteindre, et nous n'allons pas retenir votre argent au regard d'un objectif que vous n'avez aucun moyen d'atteindre. Dites-nous où l'envoyer et nous vous le payons intégralement.

Droit applicable. Le droit du Delaware régit le présent Contrat. Si vous résidez hors des États-Unis, cela ne vous prive pas des protections impératives du droit du lieu où vous résidez, y compris les règles de protection des auteurs qui s'appliquent indépendamment du choix de loi — et nous ne soutiendrons pas le contraire. Si vous vous trouvez dans l'UE, cela comprend expressément vos droits à la transparence, à l'adaptation du contrat et au règlement des litiges au titre des articles 19 à 21 de la directive (UE) 2019/790, que nous ne cherchons pas à exclure et que nous ne pourrions pas exclure.

Litiges. La Section 16 des Conditions d'utilisation s'applique, y compris l'exception prévue pour les consommateurs hors des États-Unis et la faculté de renoncer à l'arbitrage.

Cession. Vous ne pouvez pas transférer le présent Contrat sans notre consentement, que nous ne refuserons pas sans motif raisonnable. Nous pouvons le transférer à une société acquérant notre activité, à condition que vos droits n'en soient pas réduits ; nous vous en informerons avant que cela n'ait lieu, et vous pouvez retirer immédiatement vos œuvres si vous vous y opposez.

En cas de cessation d'activité de Tellura. Nous vous adresserons un préavis d'au moins 90 jours, vous laisserons exporter vos œuvres, vos traductions et vos données de gains, et verserons les gains acquis indépendamment du seuil minimal. Votre licence à notre profit prend fin à la fermeture. Nous ne vendrons pas votre œuvre dans le cadre d'une quelconque liquidation.

Divisibilité. Si une stipulation est inapplicable, elle est réduite dans la mesure minimale nécessaire, ou supprimée, et le reste demeure en vigueur.

Langue. L'anglais fait foi, sauf lorsque le droit du lieu où vous résidez en dispose autrement.

11. Contact

Auteurs : authors@tellura.ink · Juridique : legal@tellura.ink Septem Montes, Inc., 1111B S Governors Ave, Suite 43135, Dover, DE 19904, USA

12. Historique des versions

Version	Prise d'effet	Modifications
1.5	25 septembre 2026	Grille des chapitres. Un chapitre de 4 001 à 6 000 mots coûte désormais 4 coins (au lieu de 5), et un chapitre de plus de 6 000 mots coûte 6 coins (au lieu de 7) ; les chapitres plus courts sont inchangés. Cela réduit ce que les lecteurs paient pour les chapitres longs et les coins que ces chapitres dépensent. Votre part, les paliers 60/65/70, les seuils de chapitres et de mots, la retenue et toutes les conditions de versement restent inchangés. Aucun chapitre payant n'a jamais été déverrouillé et aucun auteur n'a accumulé de revenus, donc le solde d'aucun auteur ne bouge.
1.4	24 septembre 2026	Formulation des revenus et Crédits Studio. Votre part est désormais présentée comme une part des revenus qui subsistent après les cinq déductions de la section 6.2, plutôt que comme une part des revenus « bruts » avant nos coûts ; c'est ce que le code a toujours fait et ce que disait déjà la liste fermée de 6.2, et aucun montant ne bouge. La traduction automatique est désormais décrite comme payée avec des Crédits Studio plutôt qu'avec des Coins, conformément à ce que facture le produit. Aucune part, aucun palier, aucun seuil, aucune retenue et aucune condition de versement ne change.
1.3	21 septembre 2026	Où sont publiés les chiffres de versement. Le Barème de rémunération n'imprime plus le versement minimal ni les frais de corridor par pays, parce que ces chiffres appartiennent à notre partenaire de paiement et changent lorsque ceux de notre partenaire changent, et qu'un contrat qui les répète est faux le jour où ils changent. Les frais de corridor sont désormais autorisés par le fait qu'ils vous sont indiqués avant que vous ne publiiez quoi que ce soit de payant et affichés sur la page de vos paramètres de versement, et non par le fait d'être imprimés dans le Barème. Rien d'autre ne change. Votre part, les paliers, les seuils et la retenue à la source ne bougent pas, les frais restent répercutés à prix coûtant sans aucune marge, ne sont facturés que sur un versement qui vous est effectivement envoyé, et la suspension des versements demeure inchangée.
1.2	25 septembre 2026	Les versements. Supprime Stripe Connect, qui n'est plus un circuit de versement, et dit clairement que les versements sont suspendus pendant le changement de circuit et qu'aucune nouvelle publication payante n'est ouverte pendant la suspension. Votre part ne change pas, et la liste des déductions du 6.2 demeure fermée avec les mêmes cinq éléments — le point 5 est désormais limité à un versement qui vous est effectivement envoyé, de sorte qu'aucuns frais de corridor ne peuvent être facturés tant que rien n'est envoyé. En votre faveur : les 6.2 et 6.3 survivent désormais à la fin du présent Contrat, de sorte que le retrait de votre œuvre n'annule pas une dette et ne lève pas le plafond de ce qui peut en être prélevé ; le seuil minimal de versement cesse de s'appliquer dès lors que vous ne pouvez plus rien gagner, que vous clôturiez votre compte ou que vous retiriez simplement votre dernière œuvre ; et si aucun circuit n'est ouvert, nous réglons ce qui vous est dû par un autre moyen. À votre détriment, et vous devriez lire ces points deux fois : le 6.6 vise désormais expressément les remboursements portant sur des gains qui ne vous ont pas encore été payés, ce que la version 1.1 n'autorisait pas clairement ; la version 1.1 indiquait que les gains étaient « calculés et libérés » chaque mois et la présente version dit « arrêtés », car c'est la mise à disposition qui s'est arrêtée, de sorte que le seul engagement daté de mise à disposition figurant au contrat disparaît pour toute la durée de la suspension ; et la suspension ne libère pas notre licence de continuer à vendre les chapitres que vous avez déjà publiés. Supprime également une phrase indiquant que nous ne détenons pas vos gains sous forme de solde, qui a cessé d'être vraie lorsque les versements ont été suspendus, et la remplace par ce qui est effectivement vrai : nous vous devons une dette, et ce n'est pas un portefeuille. Corrige la ligne de version, que les versions 1.0 et 1.1 imprimaient toutes deux comme « Version 1.0 — en vigueur à compter du 5 septembre 2026 » alors même que la version 1.0 avait été retirée, corrige une référence à une section des Conditions d'utilisation qui n'existe pas, et ajoute le présent historique des versions.
1.1	10 septembre 2026	Énonce ce que la version 1.0 avait passé sous silence : Tellura fixe le prix en coins d'un chapitre d'après son nombre de mots, selon la grille imprimée à la section 6.1.
1.0	Retirée	N'a jamais pris effet.

Version 1.5. Journal des modifications sur tellura.ink/legal/author-agreement/changelog.